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Olivier Abel

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Éthique et politique > Droit, peine, et justice

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La responsabilité incertaine *

 

L'actuelle confusion entre la faute morale, l'erreur d'expertise, la responsabilité politique, l'inculpation pénale, ou le péché métaphysique est telle que l'opinion publique oscille entre le sentiment qu'on est tous coupables de tout, et l'imputation de cette "responsabilité illimitée"* à quelques individus qui deviennent "boucs émissaires". Dans les deux cas le problème de la responsabilité est liquidé. D'une part en effet on sait que, comme Hannah Arendt l'a montré, le projet totalitaire du nazisme final a été d'effacer toute différence entre les criminels et les autres. Mais d'autre part, si on ne cherche que des individus coupables, les autres se lavant les mains, on manquera ce qui fait la spécificité de la responsabilité politique. Or dans l'état actuel des choses, elle est aussitôt avalée par l'inculpation juridique ou l'opprobre morale.

Si nous voulons avoir encore demain des "responsables politiques" (car le politique est une sphère où l'on prend des risques), c'est à dire aussi des politiques responsables (ayant autorité et non seulement pouvoir), la question n'est pas de leur réserver un espace juridique spécifique, mais que le citoyens se sachent et se sentent civiquement "impliqués". La "fuite organisée" hors de la sphère politique et publique vers la seule vie privée ne saurait blanchir les individus de toute responsabilité politique.

Il faudrait donc "différencier" les figures de la responsabilité éthique, et montrer que le sujet apparaît à l'intersection de responsabilités diverses et hétérogènes, qui configurent un sujet éthique "à géométrie variable". La responsabilité de celui que se tient en face de la vulnérabilité de l'autre n'est pas du même type que celle qui consiste à tenir compte dans son action de ses effets les plus lointains*. Et ce n'est pas le même sujet qui se tient devant le Juge, devant son Ami, devant l'Histoire, ou devant Dieu*. On pourrait même considérer que le sujet proprement éthique n'apparaît qu'écartelé dans un conflit des responsabilités, entre plusieurs "obligations" ou plusieurs "fidélités" aussi indéclinables les unes que les autres. Le problème serait alors, comme on le verra à la fin de cette étude, celui de la "cohérence" de ce sujet.

La réflexion qui suit a un but plus modeste, et cherche à situer la structure éthique de la responsabilité dans une tension entre un pôle subjectif et un pôle institutionnel. Comprendre la subjectivisation de la responsabilité, c'est notamment accepter de considérer le sujet comme parfois "abandonné" à sa responsabilité, même en absence de règle valide ou univoque. Comprendre l'institutionnalisation de la responsabilité, c'est notamment étayer la formation du sujet responsable par des procédures et des arrangements où se tisse l'espace social. Il semble que nous ayons besoin d'avancer simultanément sur ces deux bords.

La responsabilité du sujet

Lors d'un entretien récent*, le civiliste J.Carbonnier distinguait la responsabilité morale et la responsabilité juridique, en pointant le caractère illimité de la première et le caractère limité de la seconde. Et il insistait tant sur cette disproportion que sur la nécessité aujourd'hui de repenser une responsabilité limitée.

Le problème de la morale serait alors surtout d'augmenter et d'aiguiser le sens de la responsabilité. Cela veut dire d'aiguiser le sentiment d'une responsabilité illimitée, une manière d'envisager les nuisances ou les souffrances possibles, d'être "averti" du pire, et aussi une obligation donc une faculté de juger par soi–même. Cette responsabilité est tournée vers l'avenir, et aussi vers le lointain, et me dispose à la prudence. Le problème du droit serait plutôt de limiter la responsabilité, de ne pas la laisser courir dans tous les sens. C’est-à-dire d'arrêter dans l'espace et dans le temps, de couper la chaîne des conséquences, de trancher, de préciser la responsabilité, bref de l'imputer*. Cette responsabilité est tournée vers le passé, qu'elle termine par la sanction (droit pénal) et par la réparation (droit civil).

En ce sens, loin de chercher à réduire à tout prix la disproportion entre la définition juridique de la responsabilité et son indéfinition morale, entre un concept bien réglé d'un côté et un sentiment flou de l'autre, il faut partir de cette disproportion : n'est–elle pas révélatrice d'une structure intime de la responsabilité? La subjectivisation de la responsabilité ne se forme–t–elle pas dans l'écart entre l'arrêt de justice qu'apporte une règle finie, et cette "retenue", ce reste infini de dette ou d'affect qu'éprouve une personne sensible à ce qui arrive aux autres? La responsabilité juridique elle–même n'a–t–elle pas besoin de ce sentiment qui anime le "droit subjectif" et vient relayer, en la simplifiant, l'interminable énonciation des normes*? N'est–ce pas la tête chercheuse qui permet d'ajuster le droit à l'aspect singulier ou inédit des situations?

Mais cette disproportion a un effet probablement plus important encore, c'est de dissocier la morale et le droit, et d'obliger la responsabilité morale, dans le flou de ses sentiments et de ses jugements, à accepter son caractère "provisoire"* et interprétatif. Autrement dit il faut renoncer à indexer la morale sur une Loi univoque, renoncer à sacraliser une morale qui reste le fruit des élaborations humaines (ni "naturelle", ni "divine"). Le sujet est responsable de sa propre morale, de sa manière d'interpréter le juste ou le bon. Il est abandonné à sa responsabilité*.

La responsabilité du sujet ne se manifeste véritablement que là où celui–ci n'a plus de réponse toute prête. Elle se définit et se décide en l'absence de règle préétablie. Elle interprète et imagine une Loi dont il n'y a pas d'image définitive*q. Elle se donne à elle–même des règles, car on peut suivre une règle même si elle n'est pas appuyée par la force publique, ni tombée de quelque Ciel. Elle s'impute à elle–même des obligations qu'elle va tenter de tenir.

Du même coup le sujet découvre en lui des capacités d'initiative ou d'intervention qui n'étaient pas forcément les siennes auparavant. Il se découvre capable à son insu, de capacités non reconnues, non rétribuées, mais simplement suscitées ou convoquées en lui par l'obligation dans laquelle il se trouve d'assumer une situation inédite, un évènement, sans entièrement "savoir ce qu'il fait". C'est ce qui fait que la responsabilité morale véritable frôle sans cesse l'irresponsabilité.

L'autonomie du sujet moral, au sens kantien, est une bonne illustration de cette subjectivisation de la responsabilité. En particulier par ce trait, que le sujet est moral et responsable dans la mesure où il renonce à être rétribué. On le sait, chez Kant, la moralité ne cherche pas comment être heureux mais comment être digne de l'être ; elle renonce à penser en termes de récompense et de punition, et rompt avec toute vision pénale du monde (y compris du monde religieux si celui–ci vise une rétribution dans l'Au–Delà). C'est un trait que l'on retrouve, après Kant, jusque chez Hans Jonas, puisque la responsabilité à l'égard de l'humanité future et de l'environnement y devient une responsabilité sans réciprocité assignable.

Ainsi brièvement campée, cette subectivisation de la responsabilité décrit un pôle de la responsabilité éthique où celle–ci s'exerce à côté de la responsabilité juridique, en dehors d'elle, lui résistant ou la supplémentant davantage qu'elle ne la fonde. Mais elle soulève immédiatement une foule d'objections, dont nous pointerons ici surtout celles qui militent en faveur du pôle inverse, que nous appelions l'"institutionnalisation" de la responsabilité.

L'institutionnalisation de la responsabilité

La subjectivisation de la responsabilité souhaiterait que l'on légifère le moins possible*. Mais ce faisant, ne laisse–t–on pas le terrain libre non pas à des sujets responsables mais à des rapports de force bruts. Que ce soit en matière de biotechnologies, de moeurs familiales, ou de tourisme planétaire, pour prendre quelques exemples, que peut la pure responsabilité morale des sujets en face de puissants intérêts commerciaux, capables de plier jusqu'à l'imaginaire social? Ne faut–il pas protéger les plus faibles contre les plus forts?

Et ne faut–il pas protéger les victimes contre elles–mêmes? Ne sont–elles pas souvent les premières victimes de leur propre criminalité ou plus généralement de leur propre déresponsabilisation. Ne faut–il pas plus de lois, ne faut–il pas donner au droit une place plus centrale? Ne faut–il pas renforcer le réseau, le tissu des institutions qui permettent de retenir la responsabilité (au sens où l'on dit "retenir l'attention") des gens, qui leur permettent de l'exprimer dans la diversité de leurs "langages"? L'institution n'est–elle pas l'élément de la responsabilisation?

Sur ce versant de la réflexion, on pensera davantage à P.Legendre qu'à J.Carbonnier. Le sujet moral ne se forme que par l'institution d'une filiation, et on ne peut pas séparer la filiation des montages institutionnels : ceux–ci fondent la responsabilité des sujets, leur accès à l'instance d'autorité, de légitimité ou de normativité. Si celle–ci est inaccessible, abandonner les sujets à leur seule responsabilité revient à les abandonner à leurs fantasmes, ou à laisser la place au féroce management de leur "désir de soumission".

Il y a encore un autre effet pervers à cette insistance sur le seul pôle subjectif de la responsabilité morale, c'est le retour en force d'une catégorie de "faute" qui joue sur deux tableaux. Le tableau individualiste d'une société plus libérale que solidaire et qui renonce à mutualiser les risques. Le tableau religieux d'une société qui redemande des repères symboliques forts. Ce sont là plutôt des raisons de s'inquiéter du retour de la morale, et de la manipulation de l'émotion morale dans les procès et l'opinion publique.

L'intérêt de la notion de responsabilité sans culpabilité, c'est précisément de mettre une distance entre les catégories de victime et de coupable. Au fond, les humains ont longtemps préféré considérer leurs malheurs comme des punitions plutôt que d'accepter qu'ils soient parfois simplement absurdes, et bêtes à pleurer. Loin d'avoir disparu, cette vision pénale du monde s'est aujourd'hui installée et sécularisée sous la forme : tout malheur doit être la conséquence d'une faute ou d'une erreur. L'imputation se trouve en charge de l'antique fonction symbolique de la rétribution. Il faut donc chercher le coupable, pour purger la société du mal.

Mais il y a une incommensurabilité entre la souffrance des victimes et la malice ou la paresse des coupables: les hommes sont globalement plus malheureux que méchants. Quant le travail de l'imputation est terminé, il reste un excès de souffrance* qui ne peut pas être imputé: non parce que l'infirmité de notre investigation nous interdirait de remonter à toutes les sources d'un malheur, ou de suivre toutes les suites d'un acte, mais simplement parce qu'il y a un point où la logique de l'imputation, en tant qu'elle relève de la logique de la rétribution, doit se taire.

L'institution réapparaît ici. Son génie est en effet de désubjectiviser les échanges humains, d'établir un écran opaque dans les circuits de la rétribution, de la réciprocité et de la reconnaissance. Elle permet d'attaquer sur les deux fronts du problème: d'une part, loin de désarmer face au malheur elle agit contre lui en imputant des actions, en reconnaissant des acteurs et en les obligeant à prendre des précautions ; d'autre part elle fait accepter aux victimes qu'une partie de leur malheur n'est pas imputable ni réparable, et peut seulement être entendue et reconnue*.

Si nous opposons les victimes aux coupables, comme deux catégories massives, si nous refusons un monde où il peut y avoir des victimes sans coupables, nous aboutirons à un monde de victimes sans responsables. Ce serait une société puérile où il est admis que l'on soit assuré contre tout malheur ; une société où l'on peut croire que tout malheur sera imputé et réparé, rétribué. La réclamation en justice se réduira à un moyen d'obtenir des "réparations" financières, pour n'importe quoi ; et la responsabilité juridique se réduira à la solvabilité. Chacun ne cherchera plus qu'à "s'assurer".

Dans une telle société, plus personne n'est responsable. En effet on n'y prend plus de risque imputable. Cela ne résout en rien le problème de la responsabilité mais le dissout parfaitement. En matière politique notamment, il y a devoir de prendre des risques prudents. Dans une telle société, par contre, chacun laissera courir les risques non imputables, qui sont les plus gros. Qui par exemple est responsable des nuisances d'une civilisation de la voiture, de ses effets actuels en termes d'exténuation de ressources rares, de pollution, de laminage de l'espace urbain et des moeurs? L'incontestable culpabilité des chauffards laisse intacte la responsabilité politique, les intérêts économiques et l'assentiment de tous.

La responsabilité retenue

L'éthique de la responsabilité boite, parce qu'elle doit avancer simultanément du côté d'une subjectivisation, qui résiste du dehors à la responsabilité juridique, ou qui l'excède, et du côté d'une responsabilité qui fonde le sens de l'institution, comme protection du fragile. C'est l'institution qui "retient" et organise une responsabilité sinon diffuse ; et c'est la subjectivisation qui forme le sujet autour de l'infinie "retenue" par laquelle il s'éprouve responsable.

Mais cette disproportion n'est peut–être elle–même qu'un cas très particulier du "conflit des responsabilités" qui traverse le sujet éthique, et qui le forme. Le problème devient alors celui de la "cohérence" de ce sujet, saisi par plusieurs obligations, par plusieurs fidélités. Si le pluralisme des responsabilités éclate en "éthiques" spécialisées, culturelles, ou corporatistes, il faut alors penser l'espace public et politique comme institution des institutions, lieu par excellence de la cohésion sociale, de la solidarité, de la définition des règles communes, etc. Mais si cette question est si urgente aujourd'hui, c'est peut–être parce qu'on en fait porter tout le poids sur le pôle institutionnel et politique, sans faire assez crédit à la responsabilité subjective, à la capacité de cohérence des sujets.

Une responsabilité à plusieurs "sphères", "mondes", ou "régimes", suppose des acteurs capables de suivre une règle, d'être cohérents avec le monde où ils sont plongés, d'"être à ce qu'ils font", et capables de suspendre cette règle pour faire place à un autre monde ou à un évènement qui excède leur monde initial*. Or les sujets ont cette capacité. La responsabilité, comme capacité à répondre devant un surcroît d'interrogation, à répondre devant un imprévu, est animée par un souci de "non–contradiction"* qui forme une cohérence raisonnable. Faire crédit au désir de cohérence des sujets n'est pas demander la lune, c'est tenir compte de l'incapacité des agents à supporter l'incohérence au–delà d'un certain seuil*. Cela n'abolit pas le besoin d'"institution" politique et juridique de cette cohérence, mais cela en allège l'urgence, et interdit que l'on fasse porter tout le poids de la demande de cohérence sur le seul pôle institutionnel de la responsabilité.

En retour, on doit retrouver du côté de la responsabilité purement morale et subjective un équivalent de cette "limitation" qu'apporte la responsabilité juridique*. Pour cela il faudrait accepter de faire de l'"irresponsabilité" une catégorie éthique, la critique éthique d'une responsabilité totale qui ferait croire à un pouvoir total. Aucun pouvoir n'est jamais total. Et fondamentalement nous n'avons pas le pouvoir de revenir sur les conséquences irréversibles de nos actions, désormais mêlées au cours du monde.

Discerner la responsabilité jusqu'à ces points perplexes, qui sont des points de vérité, où elle se trouve impuissante, irresponsable, c'est aussi accepter qu'elle ait parfois à répondre devant des questions inédites, dont elle n'a pas la réponse. Si, devant les manipulations génétiques ou les nouvelles guerres balkaniques, nous nous bornons, comme certains s'y complaisent, à répéter "cette fois–ci le nazisme ne passera pas", ou "on ne dira pas qu'on ne savait pas", ces simulations, aussi nécessaires soient–elles, nous cachent peut–être les "nouvelles" formes de malheur qui nous guettent, et devant lesquelles le "savoir" ne nous apprend rien.

 

 

Olivier Abel

Publié dans Esprit 1994/11

(merci de demander l'autorisation avant de reproduire cet article)

ornement

 

* Ce texte est issu d'un exposé dans le cadre du séminaire sur la responsabilité organisé à l'Ecole Nationale de la Magistrature par A.Garapon.

* Voir l'article de Michel Beaud sur "le basculement du monde" dans une ère d'irresponsabilité illimitée, dans Le Monde Diplomatique Octobre 94.

* Ce double énoncé, on l'aura reconnu, renvoie à la responsabilité selon Emmanuel Lévinas et selon Hans Jonas.

* Un article de Ricoeur, paru en Mars 1949 dans Le Chris– tianisme So–cial, reprenait l'analyse de La Culpabilité Allemande proposée par Karl Jaspers, et distinguait : 1) La culpabilité criminelle, où le sujet coupable est un individu criminel, placé devant un tribunal, et susceptible de recevoir un châtiment. 2) La culpabilité politique, où le sujet coupable est le peuple des citoyens consentants, placé devant l'histoire et susceptible de verser des réparations. 3) La culpabilité morale, où le sujet coupable est chacun, n'importe qui, placé devant un ami, et susceptible de se repentir. 4) La culpabilité métaphysique, où le sujet coupable est constitué par l'ensemble des "survivants", placé devant Dieu et confessant combien il a manqué à la solidarité totale.

* Un "portrait–entretien" pour France 2, à paraître aux éditions Labor et Fides, Genève.

* Et de la "prescrire", ce qui procède paradoxalement du même geste de couper.

* J.Carbonnier, Flexible droit, Paris: LGDJ, 1992, p.161.

* Au sens de la "morale par provision" de Descartes.

* Dans Le Politique de Platon le monde est abandonné du Démiurge, et dans le Pentateuque la Loi est "racontée", en l'absence du Législateur.

* Tout ce que nous venons de dire est très largement inspiré par Calvin, à propos duquel d'ailleurs J.Carbonnier a écrit un texte remarquable (dans Coligny ou les Sermons Imaginaires, Paris: PUF, 1982).

* "Entre deux solutions, préférez toujours celle qui exige le moins de droit et laisse le plus aux mœurs et à la morale" J.Carbonnier, Flexible Droit, Paris: LGDJ 1992, p.48.

* P.Ricoeur, Le Mal, Genève: Labor et Fides, 1986.

* La subjectivisation de la responsabilité, on l'a vu, aboutit à la même chose par un autre chemin : la libre auto–imputation, et la renonciation à la rétribution.

* L.Boltanski et L.Thévenot, De la Justification, Paris: Gallimard, 1991. p.286.

* Proche du "souci de l'âme" dont parle Patocka et qui anime selon lui la dialectique socratique mise en scène par Platon.

* Sans ce besoin de cohérence, nos sociétés voleraient en éclats.

* Si la responsabilité est définie comme le sens des limites, une responsabilité illimitée aurait quelque chose de monstrueux. La responsabilité morale comme infinie "retenue" comporte cet abîme d'un sens illimité des limites! Il y a aussi une limite au sens des limites, si l'on veut échapper à la culpabilisation infinie.

 

 


Olivier Abel
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